Mentions légales
Dernière mise à jour : 10 juin 2026
Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur du site internet https://zelhya.com/.
1. Éditeur du site
Le site internet ZELHYA, accessible à l’adresse https://zelhya.com/, est édité et exploité par :
Exploitant : M. NOUET Steven
Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
Nom commercial : 7S Labs
Marque exploitée : ZELHYA
Activité principale : Vente à distance sur catalogue général
Code APE/NAF : 4791A
Numéro SIREN : 850 538 711
Numéro SIRET : 850 538 711 00027
Immatriculation au RCS : 850 538 711 R.C.S. Montpellier
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Adresse du siège social : 24 Avenue des Flamants Roses, 34970 Lattes, France
E-mail : contact@zelhya.com
Téléphone : +33 7 67 58 04 39 (numéro non surtaxé)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est M. NOUET Steven.
3. Hébergement du site et nom de domaine
Le site est hébergé et exploité techniquement via la plateforme :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor,
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Site internet : https://www.shopify.com/
La plateforme Shopify fournit l’infrastructure technique permettant l’hébergement, le fonctionnement et la mise à disposition de la boutique en ligne.
Le nom de domaine zelhya.com est enregistré auprès de :
IONOS SARL
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
SIREN : 431 303 775
Site internet : https://www.ionos.fr/
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Zelhya, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments visuels, structure du site et contenus éditoriaux, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses contenus, sans autorisation préalable écrite de Zelhya, est interdite.
L’utilisation du site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à Zelhya ou à ses partenaires.
5. Responsabilité
Zelhya s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, claires et mises à jour. Toutefois, des erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes peuvent exceptionnellement apparaître.
Si vous constatez une erreur ou une information inexacte, vous pouvez nous la signaler à l’adresse suivante : contact@zelhya.com. Nous procéderons aux vérifications nécessaires et, le cas échéant, aux corrections appropriées dans les meilleurs délais.
Zelhya ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du site, d’une interruption temporaire du service, d’un problème technique indépendant de sa volonté ou d’un événement de force majeure.
Les limitations de responsabilité prévues dans les présentes mentions légales ne s’appliquent pas aux droits légaux du consommateur, notamment aux garanties légales, au droit de rétractation et aux règles impératives du droit de la consommation.
6. Accessibilité du site
Le site est en principe accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en cas de force majeure.
En cas d’indisponibilité temporaire, Zelhya s’efforce de rétablir l’accès au site dans les meilleurs délais.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site ou du passage d’une commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Le responsable du traitement est M. NOUET Steven, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial 7S Labs et exploitant la marque Zelhya.
Le client ou utilisateur peut consulter notre Politique de confidentialité à l’adresse suivante : Politique de confidentialité.
Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@zelhya.com.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies soumis au consentement de l’utilisateur lorsque la réglementation l’exige.
Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, les finalités poursuivies et les modalités de gestion de votre consentement, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.
9. Conditions générales de vente et d’utilisation
Les ventes réalisées sur le site Zelhya sont régies par nos Conditions générales de vente et d’utilisation, disponibles sur le site.
Le client est invité à les consulter avant toute commande.
10. Contact
Pour toute question, nous vous invitons d’abord à consulter notre page Questions fréquentes.
Le service client est joignable aux coordonnées suivantes :
Par E-mail : contact@zelhya.com (réponse sous 24 heures ouvrées)
Par Téléphone : +33 7 67 58 04 39 (numéro non surtaxé)
Formulaire de contact : https://zelhya.com/pages/contact
Adresse : 24 Avenue des Flamants Roses, 34970 Lattes, France
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00.
Toute demande envoyée après 18h00 sera traitée le jour ouvrable suivant. Nous faisons de notre mieux pour répondre sous 24 heures ouvrées.
Le site internet ZELHYA, accessible à l’adresse https://zelhya.com/, est édité et exploité par M. NOUET Steven, agissant en qualité d’Entrepreneur Individuel (EI), sous le nom commercial 7S Labs.
Exploitant : M. NOUET Steven
Nom commercial : 7S Labs
Marque exploitée : ZELHYA
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI), sous le régime de la micro-entreprise
Activité principale : Vente à distance sur catalogue général — Code APE/NAF : 4791A
Numéro SIREN : 850 538 711
Numéro SIRET : 850 538 711 00027
Immatriculation au RCS : 850 538 711 R.C.S. Montpellier
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Adresse du siège social : 24 Avenue des Flamants Roses, 34970 Lattes, France
Directeur de la publication : M. NOUET Steven